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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
    Titre : 5. Relations sociales
    Date : 1901/1987

    • 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
      Titre : 5.1. Représentation du personnel
      Date : 1901/1987

      • 1500200301 AR 356 à 382
        Titre : 5.1.2. Syndicats
        Date : 1901/1984

      • 1500200301 AR 29 à 37, 382
        Titre : 5.1.3. Commissions
        Date : 1937/1974

        • 1500200301 AR 382
          Titre : Commission de travail, questions abordées en séances : note, compte-rendu, décision réglementaire, correspondance, mars 1954-sept. 1965.
          Date : 1954-1965

        • 1500200301 AR 29
          Titre : Commission consultative du personnel Institution, composition et fonctionnement : correspondance, note, bulletin, janv. 1937-mars 1964 ; questions inscrites à l'ordre du jour et décisions prises entre 1944 et 1968 : état, s. d., mai 1954-mai 1968. Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 10 avril 1943 au 10 décembre 1945
          Date : 1937-1968

        • 1500200301 AR 30
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 22 juin 1946 au 29 mars 1949.
          Date : 1946-1949

        • 1500200301 AR 31
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 31 mai 1950 au 4 février 1953.
          Date : 1950-1953

        • 1500200301 AR 32
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 17 mai 1954 au 23 décembre 1960
          Date : 1954-1960

        • 1500200301 AR 33
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 28 mars 1962 au 5 avril 1965.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 34
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 5 avril 1965 au 8 mai 1968.
          Date : 1943-1968

        • 1500200301 AR 35
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 7 décembre 1944 au 1er février 1956.
          Date : 1944-1956

        • 1500200301 AR 36
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 6 février 1957 au 19 décembre 1966
          Date : 1957-1966

        • 1500200301 AR 37
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 28 décembre 1967 au 23 janvier 1974
          Date : 1967-1974

      • 1500200301 AR 383 à 481
        Titre : 5.1.4. Comité central d’Entreprise
        Date : 1937/1987

        • 1500200301 AR 383
          Titre : Comité central d'Entreprise Régime des comités d'entreprises, évolution de la législation et réglementation : JO, circulaire, presse, étude, rapport, nov. 1944-août 1975. Institution : texte officiel, correspondance, note, procès-verbal, mars 1945-mai 1946. Fonctionnement et attributions : texte officiel, étude, note, presse, imprimé, sept. 1948-mars 1969. Relation avec l'Inspection du Travail : correspondance, mai 1945-déc. 1974.
          Date : 1944-1975

        • 1500200301 AR 384
          Titre : Dispositions et résultats des élections des représentants du personnel dans le comité central d'Entreprise, dans les comités d'établissement et dans les commissions statutaires, dossier documentaire : note de service, circulaire, JO, compte-rendu, décision réglementaire, bulletin, juin 1937-mai 1952 ; élections du comité d'entreprise et des comités d'établissement, déclarations des résultats à l'Inspection du Travail : note, imprimé, état, correspondance, mars 1946-déc. 1972
          Date : 1937-1972

        • 1500200301 AR 385
          Titre : Comité central d'Entreprise Calcul des subventions patronales versées au comité de 1968 à 1976 : budget, note, nov.1967-juin 1977
          Date : 1967-1977

        • 1500200301 AR 386
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 8 juin 1946 au 23 décembre 1952.
          Date : 1946-1953

        • 1500200301 AR 387
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 juin 1953 au 15-16 décembre 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1500200301 AR 388
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 16 février 1954 au 14-15 décembre 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1500200301 AR 389
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1955 et 24 novembre 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1500200301 AR 390
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 janvier 1956 et du 19 juin 1956.
          Date : 1956-1956

        • 1500200301 AR 391
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 novembre 1956 et du 15 janvier 1957.
          Date : 1956-1957

        • 1500200301 AR 392
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 juin 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1500200301 AR 393
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1500200301 AR 394
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 janvier 1958 et 24 juin 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1500200301 AR 395
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 5 décembre 1958, du 27 et du 28 janvier 1959.
          Date : 1958-1959

        • 1500200301 AR 396
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16-17 juin 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1500200301 AR 397
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 2 décembre 1959 et du 27 janvier 1960.
          Date : 1959-1960

        • 1500200301 AR 398
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 30 mars 1960 et du 22 juin 1960.
          Date : 1960-1960

        • 1500200301 AR 399
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 30 novembre 1960.
          Date : 1960-1960

        • 1500200301 AR 400
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 24 et 25 janvier 1961.
          Date : 1961-1961

        • 1500200301 AR 401
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 juin 1961.
          Date : 1961-1961

        • 1500200301 AR 402
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 novembre 1961 et du 24 janvier 1962.
          Date : 1961-1962

        • 1500200301 AR 403
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 juin 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1500200301 AR 404
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 novembre 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1500200301 AR 405
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 22 et 23 janvier 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 406
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 407
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 novembre 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 408
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 janvier 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 409
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 410
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 411
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 27 janvier 1965 et 23 juin 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 412
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 juin 1965 .
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 413
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 414
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 janvier 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 415
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 juin 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 416
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 novembre 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 417
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 janvier 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 418
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 419
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 420
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1968 et 26 juin 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 421
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 novembre 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 422
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 janvier 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1500200301 AR 423
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1969.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 424
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1969.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 425
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 janvier 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1500200301 AR 426
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1500200301 AR 427
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 novembre 1970 et du 23 juin 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1500200301 AR 428
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1971.
          Date : 1971-1971

        • 1500200301 AR 429
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 janvier 1972 et du 9 mai 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 430
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 juin 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 431
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 432
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 433
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 juin 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 434
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 22 et 23 novembre 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 435
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 27 février 1974 et du 5 avril 1974.
          Date : 1974-1974

        • 1500200301 AR 436
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1974.
          Date : 1974-1974

        • 1500200301 AR 437
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 février 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 438
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 439
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 440
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 février 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 441
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 442
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 443
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 15 février 1977 et du 23 juin 1977.
          Date : 1977-1977

        • 1500200301 AR 444
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 juin 1977 et du 24 novembre 1977.
          Date : 1977-1977

        • 1500200301 AR 445
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16 février 1978.
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 446
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1978 et 20 septembre 1978.
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 447
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 23 et 24 novembre 1978
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 448
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 15 février 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 449
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1979, 21 juin 1979 et 15 octobre 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 450
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 451
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 février 1980, 7 et 8 mai 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 452
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 7 et 8 mai 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 453
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 juin 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 454
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 novembre 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 455
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 18 et 19 février 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 456
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 juin 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 457
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 novembre 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 458
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 février 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 459
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 juin 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 460
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 novembre 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 461
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 1er -2 mars 1983 et 4 mai 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 462
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 juin 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 463
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 novembre 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 464
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 et 23 février 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 465
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 et 21 juin 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 466
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 novembre 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 467
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 mars 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 468
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 469
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 470
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 juin 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 471
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 11 et 12 décembre 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 472
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 11 et 12 décembre 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 473
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 19 et 20 février 1986.
          Date : 1986-1986

        • 1500200301 AR 474
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 juin 1986.
          Date : 1986-1986

        • 1500200301 AR 475
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 juin 1986, 4 décembre 1986 et 29 décembre 1
          Date : 1986-1986

        • 1500200301 AR 476
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 29 et 30 janvier 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1500200301 AR 477
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 29 et 30 janvier 1987, et 1er avril 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1500200301 AR 478
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 1er avril 1987 et 13 mai 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1500200301 AR 479
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 17-18 juin 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1500200301 AR 480
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 29-30 septembre 1987 et 26 novembre 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1500200301 AR 481
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances 29-30 septembre 1987 et 6 novembre 1987.
          Date : 1987-1987

      • 1500200301 AR 482 à 525
        Titre : 5.1.5. Comités d’Établissements
        Date : 1945/1981

    • 1500200301 AR 525
      Titre : 5.2. Convention collective de travail
      Date : 1936/1936

    • 1500200301 AR 342, 525 à 541
      Titre : 5.3. Conflits du travail
      Date : 1901/1974

  • 1500200301 AR 542 à 553, 555 à 614
    Titre : 6. Guerres
    Date : 1830/1980

    • 1500200301 AR 542 à 550
      Titre : 6.1. Organisation générale
      Date : 1830/1980

      • 1500200301 AR 542 à 545
        Titre : 6.1.1. Recrutement de l’armée et mobilisation du personnel
        Date : 1830/1952

        • 1500200301 AR 542
          Titre : Recrutement de l’armée, législation : JO, avril. 1928-mai 1945 ; situation militaire des agents de la Banque, instruction : note, JO, mai 1934-mai 1935.
          Mobilisation du personnel, documentation : circulaire, procès-verbal, JO, texte officiel, note, presse, avril 1830-mai 1929.
          Date : 1830-1945

        • 1500200301 AR 543
          Titre : Mobilisation générale, préparation : note, ordre du service, circulaire, décision, sept. 1914-juil. 1940 ; plan d'évacuation et mesures : circulaire, correspondance, note, état, texte officiel, juin 1926-sept. 1939, défense passive, préparation : note, circulaire, correspondance, rapport, texte officiel, JO, mai 1934-fév. 1944, avril 1952. Défense passive, organisation d'une conférence en septembre 1939 : état nominatif, note, imprimé, brochure, 1932-sept. 1939
          Date : 1914-1952

        • 1500200301 AR 544
          Titre : Plan de mobilisation du personnel de la Banque de France, préparation : rapport, note, correspondance, état, mai 1927-mars 1935.
          Date : 1927-1935

        • 1500200301 AR 545
          Titre : Mobilisation du personnel des imprimeries, dispositions spéciales : correspondance, janv.-nov. 1906 . Réquisition en faveur de la Banque et transport du personnel en cas de mobilisation, mesures : note, correspondance, imprimé, mai-sept. 1939. Classes de mobilisation des deux guerres mondiales, état des dates officielles de libération des classes mobilisées en 1914-1918 et état de la durée du service militaire obligatoire des classes de recrutement de 1901 à 1951, s. d.
          Date : 1906-1951

      • 1500200301 AR 546 à 548
        Titre : 6.1.2. Affectations spéciales
        Date : 1914/1945

        • 1500200301 AR 546
          Titre : Affectations spéciales Réglementation : correspondance, note, état, texte officiel, brochure, JO, presse, carte géographique, rapport, circulaire, juin 1924-sept. 1939
          Date : 1924-1939

        • 1500200301 AR 547
          Titre : Affectations spéciales Application de la réglementation : correspondance, note, bulletin, règlement, circulaire, état nominatif, JO, juin 1914-janv. 1945.
          Date : 1914-1945

        • 1500200301 AR 548
          Titre : Affectations spéciales Demandes d'intégration et de maintien : texte officiel, compte-rendu, correspondance, note, étude, rapport, oct. 1919-mai 1940 ; affectés spéciaux évacués ou déplacés, dispositions : note, presse, correspondance, déc. 1939-juin 1940 ; demandes de sursis ou de démobilisation : correspondance, circulaire, note, état nominatif, oct. 1944-nov. 1945.
          Date : 1919-1945

      • 1500200301 AR 549 à 550
        Titre : 6.1.3. Emplois réservés
        Date : 1916/1980

        • 1500200301 AR 549
          Titre : Emplois réservés Législation : texte officiel, note, JO, rapport, correspondance, projet de loi, avril 1916-nov. 1980.
          Date : 1916-1980

        • 1500200301 AR 550
          Titre : Emplois réservés Application de la législation : correspondance, étude, déc. 1928-fév. 1956 ; recrutement et titularisation des candidats militaires : note, correspondance, presse, étude, circulaire, état, juin 1935-juil. 1947 ; emplois réservés aux orphelins de guerre, application de la législation : note, juil. 1930-avril 1940
          Date : 1928-1956

    • 1500200301 AR 551 à 553, 555 à 557
      Titre : 6.2. Première guerre mondiale
      Date : 1913/1942

      • 1500200301 AR 551 à 553
        Titre : 6.2.1 Secours apportés aux prisonniers de guerre et aux agents de la Banque
        Date : 1914/1919

        • 1500200301 AR 551
          Titre : Première Guerre mondiale - Prisonniers de guerre : - Renseignements demandés par la Banque : note, état, correspondance, oct. 1914-sept. 1918 ; rapatriement, dossiers individuels (Antoine BOYER) : correspondance, note, télégramme, janv. 1915-août 1918. - Prisonniers du camp d'Holzminden, dossiers individuels (Monsieur et Madame Eusèbe GREAU),: correspondance, note, nov. 1916-mai 1918. - Prisonniers du camp de Friedrischeld, dossiers individuels (Emile BRACQ, Julien DELOBELLE, Valentin DUBOIS, Eugène DUGLEUX, Maurice DUSART, Maurice FRANCHOMME, Désiré HARDEL, Georges HEBERT, Modeste HENNION, Ernest HOREMANS, François LEBORGNE, Georges LOBRY, Gustave MANET, Joseph MICHAUT, Hector MICHAUX, Valentin POREZ, Louis TOURNEMINE, Jules VERHAEGHE, Constant LECROART) : correspondance, photographies, nov. 1914-janv. 1919.
          Date : 1914-1918

        • 1500200301 AR 552
          Titre : Première Guerre mondiale : Prisonniers de guerre non secourus, dossiers individuels (André AUBY, Jacques BAZIN, Edouard BANDONI, Franck BEIGBEDER, Jean BERNARD, Jean-Baptiste BERTIN, Victor BOSSEAU, Baptiste BOSSIS, Henri BOULLET, André BOUQUEY, Paul BRELET, BUFQUIN, Raymond BURESI, Dominique CASALONGA, Pierre CARLIER, Alcide CHALCHAT, Alexandre CHARPIN, Pierre CHESNAIS, Jules CHESNAY, Ernest COCHETEAU, Pierre COLINET, COLLEVILLE, Albert COLLIER, Marcel CORBIN, Léon COBEL, René COURGEON, Achille CREANCIER, Maurice DAGRON, Alec DECOTTIGNIES, Louis DELMAS, DELVOYE, Marc de NOE, Henry DERRIEN, Jean DEROUX, Jules DESENFANT, Lucien DEVEDEUX, A. DIHARCE, Georges DUCROCQ, DUMAS, Jean DUMIGRON, DURAND, Jean DURIEUX, Gabriel DURU, Paul FOSSE, Jean FOURCADE, Roger ESCARD, Michel ESDRAS, GACON, Elphege GOSSE, Joseph GOYER, Clément GRANGE, Raymond GRAVIERE,Alphonse GRIFFE, Félix GRUZ, Georges GUIMARD, Théodore GUIRAUDEN, Georges HEBERT, Henri HUGOT, Louis HUMBERT, JAVELLIER, Louis LABRO, Paul LAFFITTE, Albert LAFOUGE, Albert LAPORTE, Marcel LAPORTE, LASSALLE, Henri LAVAUD, Marcel LEBEAU, Alfred LECRIVAIN, Charles LECUREUR, Armand LEPEZ, Charles LEVASSEUR, MARTIN, Julien MALLE, Henri MALLET, Désiré MAGDELAINE, MAUCOURANT, Joseph MICHEL, Jean MIQUEL, Georges MONSALLUT, Maurice MOREAU, Numa OBLINGER, Emile ORION ) : note, correspondance , 1914-1918.
          Date : 1914-1918

        • 1500200301 AR 553
          Titre : Première Guerre mondiale : Prisonniers de guerre non secourus, dossiers individuels (Noel PARET, PASSERELLE, Henri PASTRE, Henri PETRE, Jean POUCE, PRODHOMME, Gustave PRUDHOMME, Denis PRUNET, Alexandre RAMBAUD, Albert RAVIER, Henri RHIT, Léon RIET, ROFFIDAL, Louis ROGNON, Paul RUAULT du PLESSIS-VAIDIERE, Joseph SCHNEIDER, Marcel SECOURIEUX, Maurice SEJOURNE, Jean SIMONET, Jean SOUCHON, Antoine SURRE-CALVET, Ferdinand TARRAS, Alfred TEILLET, Charles TEYSSIER, Raymond TRANNOY, Marcel TRESSENS, Léopold VEYRIER du MURAUD, Adrien VIDAL, Edouard VOGEL) : note, correspondance , 1914-1918 ; Succursales, personnel et population des territoires occupés, situation et états des dommages subis : note, correspondance, oct. 1914-juil. 1919 ; Situation du personnel des régions occupées, renseignements : correspondance, fév. 1916-nov. 1918 ; Rémunération du personnel actif et du personnel retraité ayant repris du service, mesures spéciales prises pendant la guerre : note, circulaire, correspondance, sept. 1914-nov. 1919 ; veuves et orphelins de guerre, mesures d'aide adoptées après guerre : note, circulaire, déc. 1918-nov. 1919
          Date : 1914-1919

      • 1500200301 AR 555 à 557
        Titre : 6.2.2. Situation après guerre
        Date : 1913/1942

        • 1500200301 AR 555
          Titre : Première Guerre mondiale : Personnel des banques d'Alsace et de Lorraine, états : correspondance, note, télégramme, liste nominative, déc. 1918-mai 1919 ; recrutement du personnel effectué parmi celui de la Banque de France, candidatures : correspondance, note, nov. 1918-juillet 1919 ; rémunération et conditions de travail, négociations : texte officiel, état, correspondance, note, convention, déc. 1918-mai 1919 ; Dommages de guerre ; Régions libérées, modalités et réévaluation des indemnités de réinstallation : note, correspondance, nov. 1919-oct. 1922 ; enquête sur le coût de la vie : procès-verbal, correspondance, brochure, presse, rapport, note, budget familial annuel des employés, étude, sept. 1923-nov. 1925 ; Règlement des avances mobilières consenties à certains agents après la Première Guerre mondiale ; Dispositions : note, état, juin 1930-mai 1942 ; Dossiers individuels (CHARPENTIER, Emile CARION, CAPRON, Joseph BOYER) : correspondance, note, pièce comptable, fév. 1924-août 1939.
          Date : 1918-1942

        • 1500200301 AR 556
          Titre : Dommages de guerre : Règlement des avances mobilières consenties à certains agents après la Première Guerre mondiale ; Dossiers individuels (FAIVRE, GAUTHIER, de GAULTIER-LAHULINIERE, A. PILLOT, L. PRODHOMME, Maurice SAUGON, Alphonse TREVAUX, VERHAEGHE) : correspondance, note, pièce comptable, fév. 1924-août 1939 ; Avancement, évaluation de la dépense supplémentaire : état nominatif, note, s. d. ; Service militaire, recrutement, traitement, avancement et retraite, législation et mesures propres à la Banque de France : JO, note, circulaire, texte officiel, août 1913-fév.1939 ; Mesures adoptées par la Banque de France et l'État, la Compagnie générale des Eaux, la Compagnie de chemins de Fer, les banques d'Algérie, d'Indochine et du Crédit foncier, études comparatives : note, état, circulaire, règlement, statut, imprimé, presse, texte officiel, correspondance, avril 1916-fév. 1937.
          Date : 1913-1939

        • 1500200301 AR 557
          Titre : Situation faite aux Anciens Combattants par la Banque de France, dossier de presse, avril 1927-mai 1931. Agents titulaires de recette et de service des succursales possédant la carte du combattant, état : liste nominative, fév. 1937. Monument élevé aux Morts de la Banque de France, inauguration : brochure, presse, correspondance, oct.-déc. 1924.
          Date : 1924-1937

    • 1500200301 AR 557 à 614
      Titre : 6.3. Seconde guerre mondiale
      Date : 1930/1960

      • 1500200301 AR 557 à 558
        Titre : 6.3.1. Mobilisation
        Date : 1938/1945

        • 1500200301 AR 557
          Titre : Mobilisation, état du personnel mobilisé [classement par succursales], [1939-1940] ; état des agents de l’Imprimerie, de l’Inspection, de recette et des succursales mobilisés ou engagés, [1945].
          Date : 1945

        • 1500200301 AR 558
          Titre : Mobilisation, engagés volontaires et prisonniers, rémunération et situation administrative : correspondance, note, étude, JO, décision réglementaire, texte officiel, bulletin, sept. 1938-avril 1949. Mobilisés, instructions relatives aux congés professionnels et demandes refusées : correspondance, note, avril-mai 1940. Bulletins d’information pour les agents mobilisés de la Banque de France [quatre exemplaires], déc. 1939-1940.
          Date : 1938-1940

      • 1500200301 AR 558 à 561
        Titre : 6.3.2. Exode
        Date : 1930/1945

        • 1500200301 AR 558
          Titre : Exode, agents des services de la Banque centrale et des centres, situation et localisation : état nominatif, note, ordre de mission, juin-juil. 1940.
          Date : 1940

        • 1500200301 AR 559
          Titre : Évacuation du personnel de la Banque de France, consignes : note, correspondance, août 1939-janv. 1940 ; témoignages sur les conditions d'évacuation et situation des comptoirs évacués : compte-rendu, rapport, état, correspondance, note, sept. 1939- juil. 1940 ; personnel évacué, conditions de vie et octroi d'indemnités d'évacuation, de logement et de réapprovisionnement : note, texte officiel, état, presse, correspondance, JO, sept. 1939-août 1945 ; agents d'Alsace-Lorraine, majoration des traitements et autres secours financiers : note, correspondance, texte officiel, août 1940-juin 1945.
          Date : 1939-1945

        • 1500200301 AR 560
          Titre : Agents des comptoirs évacués, situation et localisation des lieux de repli : état nominatif, sept. 1939-juil. 1940.
          Date : 1930-1940

        • 1500200301 AR 561
          Titre : Agents des succursales et bureaux évacués, situation et localisation des lieux de repli : état nominatif, juin-juil. 1940.
          Date : 1940

      • 1500200301 AR 561 à 564
        Titre : 6.3.3. Agents démobilisés, prisonniers de guerre et disparus
        Date : 1939/1949

        • 1500200301 AR 561
          Titre : Agents prisonniers, états et localisation : liste nominative, note, juil. 1940-mars 1944.
          Date : 1940-1944

        • 1500200301 AR 562
          Titre : Prisonniers de guerre, rémunération et situation administrative : correspondance, note, étude, JO, décision réglementaire, texte officiel, bulletin, janv. 1940-avril 1949. Anciens militaires démobilisés, reclassement : texte officiel, bulletin, liste nominative, note, correspondance, avril 1939-oct. 1944.
          Date : 1939-1949

        • 1500200301 AR 563
          Titre : Officiers et sous-officiers démobilisés, recrutement en qualité de chargé de mission : correspondance, note, état, presse, JO, janv. 1943-mai 1945 ; dossiers individuels : contrat, correspondance, photographie, juin 1943-mars 1945.
          Date : 1943-1945

        • 1500200301 AR 564
          Titre : Agents mobilisés ou victimes de la guerre, agents soumis au Service du Travail Obligatoire, combattants volontaires de la Résistance et agents ayant accompli un temps de stage dans les « Chantiers de la Jeunesse », législation et mesures propres à la Banque de France pour le recrutement, le traitement, l’avancement et la retraite : JO, note, circulaire, texte officiel, rapport, état nominatif, avril 1940-déc. 1953.
          Agents disparus, recherches : correspondance, note, photographie, déc. 1944-août 1945.
          Date : 1944-1945

      • 1500200301 AR 564 à 565
        Titre : 6.3.4. Centres de la Banque de France en zone libre
        Date : 1940/1945

        • 1500200301 AR 564
          Titre : Enquête concernant les congés et le déplacement du personnel en zone occupée : note, liste nominative, juin-août 1941 ; centre de Chamalières, état des absences et gestion du personnel : note, correspondance, état, sept. 1940-mars 1945.
          Date : 1940-1945

        • 1500200301 AR 565
          Titre : Centres de la Banque de France en zone libre Centre de Châtel-Guyon, états des règlements des appointements, des allocations et des cotisations du personnel : note, correspondance, état, janv. 1943-nov. 1944.
          Date : 1943-1944

      • 1500200301 AR 566 à 578
        Titre : 6.3.5. Mise en oeuvre des législations de l’État Français
        Date : 1939/1948

        • 1500200301 AR 566
          Titre : Charte du travail Documentation : JO, texte officiel, note, décision réglementaire, imprimé, presse, juin 1941-juil. 1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 567
          Titre : Famille professionnelle de la Banque, des Établissements financiers et de la Bourse Organisation : rapport, note, correspondance, étude, mai 1941-août 1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 568
          Titre : Famille professionnelle de la Banque, des Établissements financiers et de la Bourse Mise en place par la commission provisoire d'organisation : procès-verbal, note, correspondance, JO, état, avril 1942-août 1944 ; sous-commissions territoriales, constitution : note, correspondance, liste nominative, sept. 1942-avril 1944.
          Date : 1942-1944

        • 1500200301 AR 569
          Titre : Comités sociaux provisoires d'établissements Mise en place : étude, rapport, directive, oct. 1941-déc. 1943. Création et réunions des comités dans les succursales : note, correspondance, compte-rendu, mars 1942-septembre 1944 [classement alphabétique des succursales]. Élections : état, janv. 1944 ; dissolution des comités : décision, note, sept.-oct. 1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 570
          Titre : Politique familiale de Vichy, propagande : tract, correspondance, état, déc. 1941-avril 1942. Dames, admission à la retraite (loi du 11 octobre 1940) : note, état, déc. 1940. Législation et études sur le travail féminin, dossier documentaire : JO, note, déc. 1939-nov. 1942. Main-d'oeuvre, recensement et réquisition : note, correspondance, imprimé, JO, oct. 1941-sept. 1944.
          Date : 1939-1944

        • 1500200301 AR 571
          Titre : Agents de la Banque de France, réquisition au titre du prélèvement des fonctionnaires : correspondance, état nominatif, circulaire, note, mars-avril 1944. Réquisition du personnel et institution de la carte du travail, situation à la Banque de France de l'application de ces mesures : JO, note, état, procès-verbal, circulaire, sept. 1942-sept. 1944. Agents requis ou réfractaires, traitements : texte officiel, étude, liste nominative, sept. 1942-mai 1948 ; conditions de recrutement et de réintégration à la Banque de France des agents requis : note, correspondance, mars 1943-mars 1944 ; correspondance des agents requis en Allemagne, avril 1943-août 1943. Agents requis pour le STO, situation : correspondance, mars 1943-déc. 1944
          Date : 1942-1948

        • 1500200301 AR 572
          Titre : Réquisition temporaire de main-d'oeuvre, agents concernés et dispositions prises par la Banque : note, mars 1943-août 1944. Agents réquisitionnés, propositions d'attribution d'une allocation exceptionnelle : état nominatif, correspondance, janv. 1943-sept. 1944.
          Date : 1943-1944

        • 1500200301 AR 573
          Titre : Fonds de compensation, calcul et application des cotisations prévues par la loi du 20 janvier 1942 : note, JO, janv. 1942-oct. 1944. Milice française Réquisition des agents : correspondance, note, déc. 1942-mars 1944. Statuts des Juifs, réglementation et application : note, JO, presse, oct. 1940-juil. 1943 ; abrogation des mesures prises sous l'Occupation : JO, note, janv.-déc. 1944.
          Date : 1940-1944

        • 1500200301 AR 574
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 575
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 576
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 577
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 578
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Franc-maçonnerie, réglementation et application : note, JO, sept. 1940-sept. 1944.
          Groom emprisonné pour propagande communiste, licenciement : note, janv.-août 1941 ; candidature : dossier médical, sept. 1940-mai 1947.
          Date : 1940-1944

      • 1500200301 AR 578 à 606
        Titre : 6.3.6. Organisation des services et gestion du personnel non-mobilisés pendant la guerre
        Date : 1936/1951

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